Informations légales
Mentions légales
À jour au 29 octobre 2026.
Éditeur
Le site capprocess.fr, le jeu QR (jeu.capprocess.fr) et l'espace client (app.capprocess.fr) sont édités par :
- Société
- Nodec Capital, SAS au capital de 1 000 €
- Siège social
- 240 chemin de Saint-Martin, 13420 Gémenos
- Immatriculation
- RCS Marseille, SIREN 101 773 364
- TVA intracommunautaire
- FR91101773364
- Téléphone
- dan@capprocess.fr
- Directeur de la publication
- Dan Giaoui
Hébergement
- Site, jeu et espace client
- Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. vercel.com, privacy@vercel.com
- Base de données
- Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992. Les données sont hébergées dans l'Union européenne (Irlande). supabase.com
Les paiements des abonnements sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin D02 H210, Irlande.
Propriété intellectuelle
Les textes, visuels, vidéos, logos, la marque CapProcess et le code du site et du jeu appartiennent à l'éditeur du site ou sont utilisés avec l'accord de leurs titulaires. Toute reproduction ou réutilisation, même partielle, sans autorisation écrite est interdite.
Les noms et logos des restaurants affichés dans le jeu restent la propriété de ces restaurants.
Polices de caractères : Bricolage Grotesque, Atkinson Hyperlegible et JetBrains Mono, sous licence SIL Open Font License.
Responsabilité
Nous veillons à l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans pouvoir garantir qu'elles soient complètes et à jour à tout moment. Ce qui engage CapProcess, ce sont les conditions générales de vente et la proposition acceptée par le client.
Les liens vers des sites tiers, Google notamment, sont donnés par commodité : nous n'avons pas la maîtrise de leur contenu.
Données personnelles et cookies
Le site capprocess.fr ne dépose aucun cookie et n'utilise aucun outil de mesure d'audience ni de publicité.
La façon dont nous traitons les données personnelles (demandes de démonstration, prospection, clients, joueurs du jeu) est décrite dans la politique de confidentialité. Pour les données que nous traitons pour le compte des restaurants, voir l'accord de sous-traitance.
Nous écrire
Par e-mail à dan@capprocess.fr, ou par courrier au siège social indiqué ci-dessus.